Mentions légales
(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Propriétaire du site Internet :
Storm Group
SAS Storm Group
Adresse du siège social : 22 rue jean daudin 75015 Paris
Siret : 914 156 997 00019
N° de TVA intracommunautaire : FR91914156997
Email : contact@storm-group.fr
Créateur & Hébergement du site Internet :
Log’in Line
Adresse : 37 rue Colonnel Grandiez-Vazeille 33000 Bordeaux
Site internet : www.loginline.com
N°Teléphone : 09 72 12 43 30
Hébergeur : Log’in Line
Directeur de publication
Directeur de publication : Oussama LOTFI
Propriété Intellectuelle & Concurrence
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de STORM GROUP, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de STORM GROUP, est interdite et constituerait soit une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, soit un acte de concurrence déloyale sanctionné par l’article 1240 du Code civil.
L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par STORM GROUP et ses partenaire sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont STORM GROUP est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de STORM GROUP et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de STORM GROUP sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société STORM GROUP ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société STORM GROUP est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).